Docuthèque

Outils

Check-list de déploiement – Établissements et services médico-sociaux

Exemple de courrier à destination des familles

Documentation technique

Liste des logiciels homologués DMP

Guide d’intégration DMP par les éditeurs

Spécifications fonctionnelles et techniques des documents dans le CI-SIS

Environnements de test DMP

Procédure d’accès aux environnements de test

Environnements de test – liste des DMP fictifs

Espace de test – conformité des documents CDA

Commande de certificats / Cartes CPx

Procédure de commande ANS – Certificats et cartes CPx

Guide de commande de certificat par les établissements

Formulaire de commande de certificats et CPS de test

Règles d’alimentation et de consultation du DMP

Arrêté du 26/04/2022 – obligation d’alimentation du DMP

Matrice d’habilitation à la consultation des DMP

Fiche mémo sur les droits et règles d’accès au DMP

Fiche mémo sur les obligations réglementaires

Les programmes de financement

• SONS : Chaque dispositif SONS Ségur est encadré par un arrêté, portant sur un type de logiciel. En annexe de chaque arrêté se trouvent les 3 documents de référence : le Dossier de Spécifications et de référencement (DSR), le Référentiel d’Exigences Minimales (REM), et L’Appel à Financement (AF).

Guide pratique de mise en œuvre SONS

• ESMS numérique : Le programme ESMS numérique a pour objectif d’encourager l’intégration dans les DUI des référentiels et services socles et leurs usages. (INS, MSSanté, DMP en lien avec Mon espace santé).

Plus d’information sur le programme ESMS numérique